GUIDE DE LA
LETTRE D’INTENTION
Association Française des
23, rue de l’Arcade - 75008 Paris
Tél : 01 47 20 99 09 - Fax : 01 47 20 97 48
Site web : www.afic.asso.fr
E-mail : info@afic.asso.fr
Association Française des
INVESTISSEURS
EN CAPITAL
INVESTISSEURS
CAPITAL RISQUE
EN CAPITAL
Conception graphique - exécution : Valérie Foucault
Capital Risque : guide de la lettre d’intention - AFIC - 2006
P 1
CAPITAL RISQUE :
GUIDE DE LA
LETTRE D’INTENTION
ÉDITO
2
PRÉFACE DU GUIDE DE LA LETTRE D’INTENTION
3
CONTRIBUTEURS
5
QU’EST-CE QU’UNE LETTRE D’INTENTION ?
6
MODÈLE DE LETTRE D’INTENTION
7
GLOSSAIRE DU CAPITAL RISQUE
19
ANNEXES : EXEMPLES CHIFFRÉS
39
Annexe 1 - Table de capitalisation
39
Annexe 2 - Mécanismes d’ajustement de prix
40
1. Méthodologie
40
2. Average Ratchet
41
3. Full Ratchet
42
Annexe 3 - Schémas de répartition du prix de cession
43
1. Méthodologie
43
2. Répartition du prix de cession sans mécanisme de préférence
44
3. Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence non cumulative simple
45
4. Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence non cumulative à multiple
46
5. Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence non cumulative à rendement 47
6. Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence cumulative simple
48
7. Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence cumulative simple à couloir
49
8. Répartition du prix de cession avec mécanisme de préférence cumulative à multiple
50
PRÉSENTATION DE L’AFIC
51
PUBLICATIONS ET ÉTUDES DE L’AFIC
52
SOMMAIRE
Les informations contenues dans ce document ne peuvent être reproduites sans l’accord préalable
de l’AFIC.
Chaque utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il pourra faire de ce document, qui ne
peut être considéré comme un modèle utilisable dans toutes les situations. Le choix entre les diffé-
rentes formules et mécanismes juridiques, et la prise en compte de leurs conséquences, doivent être
réalisés par chaque intervenant en s’entourant des conseils nécessaires. Ni l’AFIC, ni les auteur