CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008
Le Conseil Municipal de la Ville d’Orléans a été convoqué aujourd’hui, vendredi 19
septembre 2008, pour le vendredi 26 septembre 2008 à 18 heures.
L’ORDRE DU JOUR PORTE :
M. le Maire
n° 1 - Désignation du Secrétaire. (page 1320).
M. le Maire
n° 2 - Pouvoirs. (page 1320).
M. le Maire
n° 3 - Approbation des Procès-Verbaux des séances des jeudis 19 juin et
10 juillet 2008. (page 1333).
M. le Maire
n° 4 - Compte rendu des décisions prises par M. le Maire sur délégation
de pouvoirs. (page 1334).
M. le Maire
n° 5 - Communications diverses. (page 1350).
Mme MARECHAL
n° 6 - Rentrée scolaire 2008-2009 et bilan des centres de loisirs 2008.
Communication. (page 1352).
AFFAIRES FINANCIERES
M. MARTIN
n° 7 - Décision modificative n° 7. (page 1380).
M. MARTIN
n° 8 - Communauté d’Agglomération. Commission Locale d’Evaluation
des Charges Transférées. Désignation des membres. (page 1388).
M. MARTIN
n° 9 - Taxe d’urbanisme. Admissions en non valeur. (page 1389).
M. MARTIN
n° 10 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 336 592 €.
Approbation d’une convention. (page 1390).
M. MARTIN
n° 11 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 1 824 446 €.
Approbation d’une convention. (page 1391).
- Séance du vendredi 26 septembre 2008 -
- 1312 -
M. MARTIN
n° 12 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 88 646 €.
Approbation d’une convention. (page 1393).
M. MARTIN
n° 13 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 70 241 €.
Approbation d’une convention. (page 1395).
M. MARTIN
n° 14 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 1 414 751 €.
Approbation d’une convention. (page 1396).
M. MARTIN
n° 15 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 559 623 €.
Approbation d’une convention. (page 1398).
M. MARTIN
n° 16 - O.P.A.C. d’Orléans. Garantie d’un emprunt de 1 283 219 €.
Approbation d’une convention. (page 1400).
M. MARTIN
n° 17 - Indemnité
versée
au Receveur Municipal. Maintien